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Actes administratifs du CIAS

ANNEE 2022

Conseil d'Administration du 24 octobre 2022 - publié le 27/10/2022

LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 24/10/2022
DL-2022-8-01-Crèche de Saint Hilaire de Riez - Convention pour l’utilisation du minibus municipal
DL-2022-8-02- Crèche de Brétignolles sur Mer – Convention de mise à disposition du pôle associatif de Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-03-MSA-Consultation du quotient familial
DL-2022-8-04-RPE itinérant – Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux
DL-2022-8-05-RPE itinérant – Convention de mise à disposition de locaux à Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-06-2eme édition du cycle bien être
DL-2022-8-07-Ateliers mémoire
DL-2022-8-08-Ateliers ça bouge chez les seniors
DL-2022-8-09-La semaine bleue 2023
DL-2022-8-10-Conférence AVC
DL-2022-8-11-Temps concertation avec les communes

 

Conseil d’Administration du 6 septembre 2022 - publié le 09/09/2022

Liste des délibérations
Décision modificative n°1 – publiée le 13/09/2022 
DL2022-6-01 – Nouvelle composition de la CAO suite à la démission d’un membre titulaire
DL2022-6-02 – Modification de la composition de la Commission Consultative Habitat Social
DL2022-6-03 – Modification de la composition de la Commission Consultative Santé
DL2022-6-04 – Création de services communs « Système d’Information » et « Communication » - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de services communes entre la Communauté d’Agglomération et le CIASDL2022-6-05 – Approbation de la signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAFDL2022-6-06 – Modification d’un emploi permanentDL2022-6-08 – Constitution de provisions pour risques et chargesDL2022-6-09 – Avenant au marché public de l’ALSH de GivrandDL2022-6-10 – Association VISTA – Convention d’objectifs et de financement sur 3 ans (2023-2025)DL2022-6-11 – Semaine Bleue – Mise en place d’un spectacle à destination des seniors du territoire

AR2022-019 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE ADJOINTE DU CIAS ET DIRECTRICE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE - Publié le 30/08/2022 

AR2022-020-ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE DE LA PETITE CRECHE L'ILE AUX REVES - Publié le 06/09/2022 

DP-003 ATTRIBUTION DU MARCHE N-002 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE - PUBLIE LE 11/08/22 

AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC ENFANCE - publié le 07/07/22

AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC HABITAT SOCIAL - publié le 07/07/22

AR2022-004 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX RÊVES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-005 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE DE L’ALSH BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-006 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX COULEURS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AVENANT 1 AUX ACCORDS-CADRES RELATIFS À FOURNITURES ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE N°2021-041 ET 2021-042

AR2022-013 ARRETE CREATION REGIE RECETTES ACTIONS SENIORS

AR2022-002 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Lieu Accueil Enfants Parents

AR2022-003 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Relais Petite Enfance

AR2022-008 ARRETE DELEGATION SIGNATURE directrice de l’ALSH de Saint Hilaire de Riez

AR2022-001 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX JARDINS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-010 ARRETE DELEGATION SIGNATURE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUTAIRES

DCP2022_002 – RECONDUCTION DES MARCHÉS 2021-041 À 043 FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE LOTS 1 À 3

ANNEE 2021

AR2021-001 ARRETE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU CIAS ET DIRECTRICE DE LA RÉSIDENCE AUTONOMIE – PUBLIÉ LE 23/03/2021

AR2021-002 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-003 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’ALSH DE COMMEQUIERS – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-004 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE GIVRAND/L’AIGUILLON – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-005 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DU FENOUILLER – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-006 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-007 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST RÉVÉREND – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-008 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE COËX – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-009 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-010 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

 

ANNEE 2020

2020-001 ARRETE PORTANT SUPPRESSION RÉGIE AVANCES ET RECETTES PUV ST MAIXENT PUBLIÉ LE 9 01 2020

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