img-bandeau-1

Actes administratifs du CIAS

AR2022-004 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX RÊVES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-005 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE DE L’ALSH BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-006 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX COULEURS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AVENANT 1 AUX ACCORDS-CADRES RELATIFS À FOURNITURES ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE N°2021-041 ET 2021-042

AR2022-013 ARRETE CREATION REGIE RECETTES ACTIONS SENIORS

AR2022-002 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Lieu Accueil Enfants Parents

AR2022-003 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Relais Petite Enfance

AR2022-008 ARRETE DELEGATION SIGNATURE directrice de l’ALSH de Saint Hilaire de Riez

AR2022-001 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX JARDINS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-010 ARRETE DELEGATION SIGNATURE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUTAIRES

DCP2022_002 – RECONDUCTION DES MARCHÉS 2021-041 À 043 FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE LOTS 1 À 3

ANNEE 2021

AR2021-001 ARRETE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU CIAS ET DIRECTRICE DE LA RÉSIDENCE AUTONOMIE – PUBLIÉ LE 23/03/2021

AR2021-002 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-003 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’ALSH DE COMMEQUIERS – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-004 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE GIVRAND/L’AIGUILLON – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-005 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DU FENOUILLER – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-006 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-007 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST RÉVÉREND – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-008 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE COËX – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-009 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-010 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

 

ANNEE 2020

2020-001 ARRETE PORTANT SUPPRESSION RÉGIE AVANCES ET RECETTES PUV ST MAIXENT PUBLIÉ LE 9 01 2020

RETOUR
HAUT DE PAGE