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Actes administratifs du CIAS

ANNEE 2023

Conseil d'Administration du 7 mars 2023 - publié le 14/03/2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CA DU 07/03/2023

DL CIAS-2023-2-01-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre de télécommunications, réseau et sécuritéDL CIAS-2023-2-02-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande de maintenance et gestion de matériel de reprographieDL CIAS-2023-2-03-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande de mise à disposition de personnel intérimaireDL CIAS-2023-2-04-Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour les vacances scolaires du printemps et de l’été 2023DL CIAS-2023-2-05-Débat d’Orientations budgétaires 2023DL CIAS-2023-2-06-Projet d’épicerie sociale intercommunaleDL CIAS-2023-2-07-Approbation des tarifs 2023 du SAAD du Pays de Saint Gilles Croix de VieDL CIAS-2023-2-08-Approbation des tarifs 2023 de la Résidence Autonomie « les Primevères »DL CIAS-2023-2-09-Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifsDL CIAS-2023-2-10-Création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet

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Conseil d'Administration du 7 février 2023 - publié le 13/02/2023

Liste des délibérations du CA du 07/02/2023

DL CIAS-2023-1-01 RPE Actualisation du règlement de fonctionnementDL CIAS -2023-1-02 ALSH Givrand – Avenant n°4 à l’accord cadre à bons de commande N°2019-088 de gestion de l’ALSH de GivrandDL CIAS -2023-1-03 Petite Enfance, Enfance, Parentalité  conclusion d’un marché pour l’hébergement, la maintenance et l’assistance d’un logiciel professionnel de gestion des services enfanceDL CIAS -2023-1-04 Guichet d’enregistrement de la demande de logement social et d’information des demandeurs  convention de partenariat avec l’association CREHA Ouest 2022/2024DL CIAS -2023-1-05 Demande du CIAS à la Communauté d’Agglomération d’assurer la gestion du service de transport social individuel

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AR2022_021- Arrete suppression regie recettes ALSH Brem Bretignolles sur Mer - publié le 02/02/2023AR2022_022 - Arrete creation regie avances et recettes ALSH Brem Bretignolles sur Mer - publié le 02/02/2023AR2022_023- Arrete suppression regie recettes ALSH Givrand Aiguillon sur Vie - publié le 02/02/2023AR2022_024- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Givrand Aiguillon sur Vie - publié le 02/02/2023AR2022_025- Arrete suppression regie recettes ALSH Le Fenouiller - publié le 02/02/2023AR2022_026- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Le Fenouiller - publié le 02/02/2023AR2022_027- Arrete suppression regie recettes ALSH Saint Hilaire de Riez - publié le 02/02/2023AR2022_028- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Saint Hilaire de Riez - publié le 02/02/2023AR2022_029- Arrete suppression regie recettes ALSH Saint Reverend - publié le 02/02/2023AR2022_030- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Saint Reverend - publié le 02/02/2023AR2022_031- Arrete modification regie recettes et avances ALSH Commequiers - publié le 02/02/2023

ANNEE 2022

Conseil d'Administration du 6 décembre 2022 - publié le 16/12/2022

LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 06/12/2022

DL-2022-9-01-Evolution du règlement intérieur du CA
DL-2022-9-02-Composition du Comité de pilotage (COPIL) du Contrat Local de Santé
DL-2022-9-03-La Période de Préparation au Reclassement
DL-2022-9-04-Recours à un contrat d’apprentissageDL-2022-9-05-Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour les vacances de fin d’année - publiée le 15/12/2022DL-2022-9-06-Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les services du CIAS pour l’année 2023DL-2022-9-07-Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs
DL-2022-9-08-Budget Annexe EHPAD La Chaize Giraud – Décision Modificative n°1
DL-2022-9-09-Budget Principal Recours à une ligne de trésorerie
DL-2022-9-10-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2023
DL-2022-9-11-Diagnostic du Contrat Local de Santé Demandes de subventions LEADER et Région
DL-2022-9-12-Demande de participation financière de la Banque Alimentaire de la Vendée
DL-2022-9-13-Micro-crèche « L’Ile aux Jardins » Coëx Convention pour l’utilisation du citybus municipal de la ville de Coëx
DL-2022-9-14-Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) Proposition d’évolution - expérimentation nouvelle organisation
DL-2022-9-15-ALSH Renouvellement des conventions ALSH
DL-2022-9-16-ALSH Le Fenouiller Convention de mise à disposition de services suite au transfert partiel de la compétence accueil de loisirs extrascolaire
DL-2022-9-17-ALSH Givrand Convention d’utilisation de locaux de l’Ecole Saint Joseph de l’Aiguillon sur Vie
DL-2022-9-18-ALSH Brem sur Mer Demande d’augmentation du temps de travail
DL-2022-9-19-ALSH Projet d’aides à la Formation BAFA
DL-2022-9-20-Organisation d’une réunion de présentation de « L’accorderie » et de « France Services » à l’attention des CCAS
DL-2022-9-21-Services civiques au sein de la résidence Autonomie de Saint Maixent sur Vie
DL-2022-9-22-Réunion de présentation des services civiques solidarité-seniors

Conseil d'Administration du 24 octobre 2022 - publié le 27/10/2022

LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 24/10/2022
DL-2022-8-01-Crèche de Saint Hilaire de Riez - Convention pour l’utilisation du minibus municipal
DL-2022-8-02- Crèche de Brétignolles sur Mer – Convention de mise à disposition du pôle associatif de Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-03-MSA-Consultation du quotient familial
DL-2022-8-04-RPE itinérant – Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux
DL-2022-8-05-RPE itinérant – Convention de mise à disposition de locaux à Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-06-2eme édition du cycle bien être
DL-2022-8-07-Ateliers mémoire
DL-2022-8-08-Ateliers ça bouge chez les seniors
DL-2022-8-09-La semaine bleue 2023
DL-2022-8-10-Conférence AVC
DL-2022-8-11-Temps concertation avec les communes

 

Conseil d’Administration du 6 septembre 2022 - publié le 09/09/2022

Liste des délibérations
Décision modificative n°1 – publiée le 13/09/2022 
DL2022-6-01 – Nouvelle composition de la CAO suite à la démission d’un membre titulaire
DL2022-6-02 – Modification de la composition de la Commission Consultative Habitat Social
DL2022-6-03 – Modification de la composition de la Commission Consultative Santé
DL2022-6-04 – Création de services communs « Système d’Information » et « Communication » - Approbation de l’avenant n°1 à la convention de services communes entre la Communauté d’Agglomération et le CIASDL2022-6-05 – Approbation de la signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAFDL2022-6-06 – Modification d’un emploi permanentDL2022-6-08 – Constitution de provisions pour risques et chargesDL2022-6-09 – Avenant au marché public de l’ALSH de GivrandDL2022-6-10 – Association VISTA – Convention d’objectifs et de financement sur 3 ans (2023-2025)DL2022-6-11 – Semaine Bleue – Mise en place d’un spectacle à destination des seniors du territoire

AR2022-019 ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE ADJOINTE DU CIAS ET DIRECTRICE DE LA RESIDENCE AUTONOMIE - Publié le 30/08/2022 

AR2022-020-ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A LA DIRECTRICE DE LA PETITE CRECHE L'ILE AUX REVES - Publié le 06/09/2022 

DP-003 ATTRIBUTION DU MARCHE N-002 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE - PUBLIE LE 11/08/22 

AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC ENFANCE - publié le 07/07/22

AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC HABITAT SOCIAL - publié le 07/07/22

AR2022-004 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX RÊVES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-005 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE DE L’ALSH BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-006 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX COULEURS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AVENANT 1 AUX ACCORDS-CADRES RELATIFS À FOURNITURES ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE N°2021-041 ET 2021-042

AR2022-013 ARRETE CREATION REGIE RECETTES ACTIONS SENIORS

AR2022-002 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Lieu Accueil Enfants Parents

AR2022-003 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Relais Petite Enfance

AR2022-008 ARRETE DELEGATION SIGNATURE directrice de l’ALSH de Saint Hilaire de Riez

AR2022-001 ARRÊTÉ PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU MAMS L’ILE AUX JARDINS – PUBLIÉ LE 31/01/22

AR2022-010 ARRETE DELEGATION SIGNATURE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUTAIRES

DCP2022_002 – RECONDUCTION DES MARCHÉS 2021-041 À 043 FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES SCOLAIRES POUR LES COLLÉGIENS DU TERRITOIRE LOTS 1 À 3

ANNEE 2021

AR2021-001 ARRETE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À LA DIRECTRICE ADJOINTE DU CIAS ET DIRECTRICE DE LA RÉSIDENCE AUTONOMIE – PUBLIÉ LE 23/03/2021

AR2021-002 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE BREM/BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-003 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES DE L’ALSH DE COMMEQUIERS – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-004 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE GIVRAND/L’AIGUILLON – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-005 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DU FENOUILLER – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-006 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-007 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES POUR L’ALSH DE ST RÉVÉREND – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-008 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE COËX – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-009 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE ST HILAIRE – PUBLIÉ LE 14/12/2021

AR2021-010 ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉGIE DE RECETTES ET D’AVANCES POUR LE MULTI-ACCUEIL DE BRÉTIGNOLLES – PUBLIÉ LE 14/12/2021

 

ANNEE 2020

2020-001 ARRETE PORTANT SUPPRESSION RÉGIE AVANCES ET RECETTES PUV ST MAIXENT PUBLIÉ LE 9 01 2020

 ANNEE 2023

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/02/2023 - PUBLIÉ LE 13/02/2023
 

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/03/2023 - PUBLIÉ LE 14/03/2023

ANNEE 2021

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 10/02/2021 – PUBLIÉ LE 18/02/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16/06/2021 – PUBLIÉ LE 05/07/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/10/2021 – PUBLIÉ LE 12/10/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/12/2021 – PUBLIÉ LE 21/12/2021

ANNEE 2020

COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 17 01 20_ PUBLIÉ LE 29/01/20COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 11 06 2020 PUBLIÉ LE 24/06/2020COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 17 09 2020 PUBLIÉ LE 23/09/2020Compte-rendu du Conseil d’administration CIAS du 9 10 2020 publié le 16/10/2020

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