Le CIAS, c'est quoi ?
Le Centre Intercommunal d’Actions Sociales (CIAS) du Pays de Saint Gilles Croix de Vie a été créé le 15 juin 2016.
Il s'agit d'un établissement public local rattaché au Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération.
Il met en œuvre les actions sociales d’intérêt communautaire.
"Chères habitantes, chers habitants,
L’action sociale se définit comme étant l'ensemble des moyens par lesquels une société agit sur elle-même afin de préserver sa cohésion, par des dispositifs et des actions visant à aider les personnes ou les groupes les plus fragiles à mieux vivre, à acquérir ou à préserver leur autonomie et à s’adapter au milieu social environnant.
C’est en partant de ce prérequis que le Centre Intercommunal d’Actions Sociales (CIAS) agit et propose des services, des projets ou encore des actions pour les habitants du Pays de Saint Gilles Croix de Vie tout au long de leur vie, couvrant ainsi un large éventail ; de la petite enfance jusqu’au 4e âge, en passant par l’enfance, la jeunesse, la parentalité, sans oublier la santé et le handicap dans toutes ses déclinaisons.
Depuis 2021, le CIAS a engagé un travail de concertation et de co-construction afin de définir les axes et les objectifs du projet social. Ce travail a permis de définir le cadre et ainsi de fixer le cap du mandat en matière de politique sociale, tout en précisant les fondations du CIAS.
Le travail de co-construction et de transversalité entre les services du CIAS et ceux de l’Agglomération nous permettent aujourd’hui de présenter un document complémentaire aux autres documents cadres notamment au projet de territoire.
Il est essentiel de rappeler que le projet social s’appuie sur les besoins des habitants mais aussi sur le contexte du territoire. Ces deux facteurs sont en constante évolution, c’est pourquoi les services du CIAS se doivent d’être en veille permanente afin de réajuster et réévaluer les objectifs en cas de besoin.
Aujourd’hui, il est temps de semer les graines qui nous permettront d’améliorer votre quotidien et celui de tous les habitants du Pays de Saint Gilles Croix de Vie !"
François BLANCHET, Président du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération
Jean SOYER, Vice-président en charge du CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Cliquez ci-dessous pour consulter le Projet social du Centre Intercommunal d'Actions Sociales du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
Le budget Principal
Adopté pour un montant de 6 747 579,78 € en section de fonctionnement et 84 834,01 € en section d’investissement, comporte :
· les charges liées au fonctionnement courant du CIAS
· les charges de personnel affecté à son fonctionnement
· la prise en charge des déficits des budgets annexes.
Le financement de ces dépenses est assuré par la facturation aux familles des frais de garde (centres de loisirs et multi-accueils), les participations des partenaires (Caisse d’Allocations Familiales et Conseil Départemental) et par une subvention du budget de Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération.
- En investissement les crédits inscrits à hauteur de 84 834,01 €, correspondent à l’acquisition de matériel pour les différents sites : accueils de loisirs, multiaccueils, lieux d'accueil enfants parents et relais assistantes maternelles.
Les budgets annexes
Le Budget annexe CHT (Centre d’Hébergement Temporaire à Saint Gilles Croix de Vie), géré par l’ADAMAD a été adopté pour un montant de 104 608,99 € en section de fonctionnement et de 258 284,49 € en section d’investissement.
Le Budget annexe EHPAD à La Chaize Giraud, géré par l’ADMR a été adopté pour un montant de 440 233,40 € en section de fonctionnement et de 459 470,40 € en section d’investissement.
Le Budget annexe Résidence Autonomie Les Primevères, géré par le CIAS en régie a été adopté pour un montant de 876 024,36 € en section de fonctionnement et de 1147 513 € en section d’investissement.
Le Budget annexe Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (S.A.AD) interne à la Résidence Autonomie Les Primevères, a été adopté pour un montant de 157 709,87 € en section de fonctionnement.
L’endettement
Budgets Annexes :
Les budgets primitifs 2024 du CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de Vie ont été adopté le 4 avril 2024, par le Conseil d’Administration.
Les actions du CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de Vie sont retracées à l’intérieur d’un budget principal et des quatre budgets annexes suivants :
- « C.H.T. » Centre d’Hébergement Temporaire à Saint Gilles Croix de Vie
- « EHPAD » Établissement d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes à La Chaize Giraud
- Résidence Autonomie « Les Primevères » à Saint Maixent Sur Vie
- Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (S.A.A.D)
CIAS Note présentation BP 2024
CIAS RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024 au 21022024
ANNEE 2024
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 17 octobre 2024 - publié le 24/09/2024
Liste des délibérations du CA du 17 octobre 2024
DL CIAS 2024-7-01 – Modification de la composition de la Commission Consultative Aide Alimentaire
DL CIAS 2024-7-02B - HABITAT ET HUMANISME VENDEE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 - publié 07/11/2024DL CIAS 2024-7-03B - L'ACCORDERIE DU PAYS DE SAINT GILLES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 - publié 07/11/2024DL CIAS 2024-7-04B - L'ASSOCIATION DES REFUGIES D PAYS DE SAINT GILLES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 - publié 07/11/2024DL CIAS 2024-7-05B - LA BANQUE ALIMENTAIRE DE LA VENDEE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 - publié 07/11/2024DL CIAS 2024-7-06B - LE FONDS D'AIDE AUX JEUNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 - publié 07/11/2024DL CIAS 2024-7-07B - LE FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2024 -publié 07/11/2024
DL CIAS 2024-7-08 – Création suppression de postes permanents et modification du tableau des effectifsDL CIAS 2024-7-09 – Mise à jour de la Charte du télétravailDL CIAS 2024-7-10 – Mise à jour du « Forfait Mobilités Durables »DL CIAS 2024-7-11 – Astreinte de la Résidence Autonomie Les PrimevèresDL CIAS 2024-7-12 – Création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projetDL CIAS 2024-7-13 – Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activitéDL CIAS 2024-7-14 – Adhésion au groupement de commandes de « location et entretien de vêtements de travail et de linge »DL CIAS 2024-7-15 – PETITE ENFANCE Optimisation du taux d’occupation et organisation de l’accueil étéDL CIAS 2024-7-16 – Crèche « L’ile aux couleurs » - Convention avec l’association « Lire et faire lire »DL CIAS 2024-7-17 – Crèche « L’ile aux couleurs » - Convention avec l’association « Anim’En Vie » ateliers de médiation animaleDL CIAS 2024-7-18 – Crèche « L’ile aux rêves » - Convention de partenariat avec la médiathèque de Brétignolles sur MerDL CIAS 2024-7-19 – Animation du CLS 2024-2027 demande de subvention FSE+
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 5 septembre 2024 - publié le 09/09/2024
Liste des délibérations du CA du 5 septembre 2024
DL CIAS-2024-6-01 Approbation du règlement d’attribution des subventions du CIAS DL CIAS-2024-6-01 Annexe
DL CIAS-2024-6-02 Création d’un poste permanent et modification du tableau des effectifs
DL CIAS-2024-6-03 RPE – Renouvellement de la convention avec l’association « Lire et faire lire »
DL CIAS-2024-6-04 PETITE ENFANCE – Petite Crèche « l’Ile aux rêves » de Brétignolles sur Mer Convention de mise à disposition du pôle associatif de Brétignolles sur Mer DL CIAS-2024-6-04 Annexe
DL CIAS-2024-6-05 ENFANCE – ALSH Le Fenouiller Actualisation du règlement de fonctionnement 2024 2025 DL CIAS-2024-6-05 Annexe
DL CIAS-2024-6-07 Contrat local de Santé Adhésion à la Communauté de santé mentale de Vendée DL CIAS-2024-6-07 Annexe
DL CIAS-2024-6-08 Contrat de partenariat avec l’ANDES DL CIAS-2024-6-08 Annexe
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Décision du Président - publié le 27/08/2024
DCPCIAS 2024-018 RESILIATION MP2023-011 Fourniture materiel et licence
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 27 juin 2024 - publié le 02/07/2024
Liste des délibérations du CA du 27 juin 2024
DL CIAS 2024-5-01 – Approbation du « Projet Social » 2024-5-01 Annexe
DL CIAS 2024-5-03 – ENFANCE – PETITE ENFANCE – CRECHES de Saint Hilaire de Riez et Brétignolles sur Mer, ALSH de Saint Hilaire de Riez : Avenant à la convention de mise à disposition du service “restauration” de la commune de Saint Hilaire de Riez 2024-5-03 Annexe
DL CIAS 2024-5-04 – ALSH – ALSH Brem sur Mer : Convention de mise à disposition de service relative à la gestion du service de restauration de l’ALSH de Brem sur Mer par l’EHPAD de L’Agaret du CCAS de Brem sur Mer 2024-5-04 Annexe
DL CIAS 2024-5-05 – ALSH – ALSH Givrand : Convention de Restauration 2024-5-05 Annexe
DL CIAS 2024-5-06 – ALSH – ALSH Landevieille : Convention d’objectifs pour le fonctionnement de l’accueil de loisirs de Landevieille 2024-5-06 Annexe
DL CIAS 2024-5-07 – ALSH – ALSH Saint Révérend : Renouvellement de la Convention de Restauration 2024-5-07 Annexe
DL CIAS 2024-5-08 – Règlement d’attribution de contribution financière d’accompagnement pour l’accès aux soins 2024-5-08 Annexe
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 30 mai 2024 - publié le 04/06/2024
Liste des délibérations du CA du 30 mai 2024
DL CIAS-2024-4-04 Crèche Saint Hilaire de Riez Convention avec la mairie de Saint Hilaire de Riez pour l’utilisation du minibus municipal DL CIAS-2024-4-04 Annexe
DL CIAS-2024-4-06 ALSH Saint Hilaire de Riez Mise à disposition de l’école et du restaurant scolaireDL CIAS-2024-4-06 Annexe
DL CIAS-2024-4-07 Renouvellement des conventions de mise à disposition des salles de l’Espace Vie et Loisirs de Brem sur Mer pour les associationsDL CIAS-2024-4-07 Annexe
DL CIAS-2024-4-08 Approbation des tarifs de la Résidence Autonomie « les Primevères »
DL CIAS-2024-4-09 Contrat local de Santé 2023-2026 CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de Vie mise en place d’actions de prévention aux conduites addictives sur le Territoire Nord-Ouest Vendée DL CIAS-2024-4-09 Annexe
DL CIAS-2024-4-10 Approvisionnement local de l’aide alimentaire par l’achat de légumes et œufs à des producteurs locaux DL CIAS-2024-4-10 Annexe
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 4 avril 2024 - publié le 11/04/2024
Liste des délibérations du CA du 4 avril 2024
DL CIAS 2024-3-01 – Rendez-vous conso avec UFC QUE CHOISIRDL CIAS 2024-3-02 – Approbation du Compte de Gestion 2023 (budget principal et budget Annexes) Annexe DL CIAS 2024-3-02
DL CIAS 2024-3-03 – Approbation du Compte Administratif 2023 Annexe 1 DL CIAS 2024-3-03Annexe 2 DL CIAS 2024-3-03
DL CIAS 2024-3-04 – Affectation des résultats de fonctionnement 2023
DL CIAS 2024-3-05 – Approbation du Budget Primitif 2024 Annexe 1 DL CIAS 2024-3-05Annexe 2 DL CIAS 2024-3-05
DL CIAS 2024-3-07 – Centre d’Hébergement Temporaire de Saint Gilles Croix de Vie
DL CIAS 2024-3-08 – Création d’emplois permanents et Modification du tableau des effectifs
DL CIAS 2024-3-09 – Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
DL CIAS 2024-3-10 – ALSH BREM SUR MER – Renouvellement de la convention pour l’utilisation de l’école publique de Brem sur Mer par l’ALSH de Brem sur Mer pour l’été 2024 Annexe DL CIAS 2024-3-10
DL CIAS 2024-3-11 – ALSH – Tarifs des séjours été 2024 Annexe DL CIAS 2024-3-11
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Décision du Président - publié le 09/04/2024
DCPCIAS 2024-001 ATTRIBUTION AC BC Fourniture repas RESTORIA
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 7 mars 2024 - publié le 14/03/2024
Liste des délibérations du CA du 7 mars 2024
DL CIAS-2024-2-01- Débat d’Orientations budgétaires 2024 DL CIAS-2024-2-01 Annexe
DL CIAS-2024-2-03- ENFANCE – ALSH – Priorisation de l’Accueil des enfantsDL CIAS-2024-2-04- ENFANCE – ALSH – Règle d’annulation des réservations - modifications
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 15 février 2024 - publié le 22/02/2024
Liste des délibérations du CA du 15 février 2024
DL CIAS 2024-1-02 – Modification du tableau des effectifs
DL CIAS 2024-1-04 – Passage à la M57 – Approbation du règlement budgétaire et financier du CIAS de la Communauté d’Agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie Annexe
DL CIAS 2024-1-07 – ENFANCE : ALSH – Tarification Annuelle 2023/2024 et 2024/2025
DL CIAS 2024-1-08 – ENFANCE : ALSH Saint Hilaire de Riez – Renouvellement de la convention de mise à disposition de service suite à transfert partiel de la compétence enfance accueil de loisirs mercredis et vacances scolaires Annexe
DL CIAS 2024-1-10 – Approbation des tarifs 2024 de la Résidence Autonomie « les Primevères »
DL CIAS 2024-1-11 – Approbation des tarifs 2024 du SAAD du Pays de Saint Gilles Croix de Vie
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
ANNEE 2023
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Décision du Président - publié le 09/01/2024
DCPCIAS 2023-002A ATTRIBUTION Marches assurances RC et AUTO
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 19 décembre 2023 - publié le 20/12/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 19 DECEMBRE 2023
DL CIAS 2023-9-01 – Modification de la délibérationDL CIAS 2023-9-02 – Mise à jour du RIFSEEPAnnexe DL CIAS 2023_9_02-tableau recapitulatif des métiersDL CIAS 2023-9-03 – Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifsDL CIAS 2023-9-04 – Mise en place d’un régime d’astreintes à la Résidence Autonomie Les PrimevèresDL CIAS 2023-9-05 – Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les services du CIAS pour l’année 2024DL CIAS 2023-9-06 – Attribution des accords-cadres de gestion des accueils périscolaires des communes de Givrand, l'aiguillon sur Vie et Saint Révérend, du club préados et du foyer de jeunes de Givrand et des accueils de loisirs intercommunaux des communes de Givrand et Saint RévérendDL CIAS 2023-9-07 – Budget Principal Recours à une ligne de trésorerieDL CIAS 2023-9-08 – MICRO CRECHE de COEX Renouvellement de la convention de fournitures de repas par le restaurant scolaire de Coëx à la micro-crèche « L’Ile aux Jardins »Annexe DL CIAS 2023_9_08-convention restauration micro crèche coexDL CIAS 2023-9-09 – PARENTALITE LAEP approbation de conventions de mise à disposition de locaux communauxAnnexe DL CIAS 2023_9_09-convention LAEP
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 28 novembre 2023 - publié le 30/11/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 28 NOVEMBRE 2023
DL CIAS-2023-8-01-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2024DL CIAS-2023-8-02 CRECHES Changement de date de la journée pédagogique de janvier 2024 des trois crèches du Pays de Saint Gilles Croix de VieDL CIAS-2023-8-03 CRECHES Dates des fermetures annuelles des trois crèches du CIAS du Pays de Saint Gilles Croix de VieDL CIAS-2023-8-04 LAEP Projet d’évolution du Lieu d’Accueil Enfants Parents
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Décision du Président - publié le 30/11/2023
DCPCIAS 2023-001 ATTRIBUTION Marches assurances DAB et PJ_SS SUIT
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 19 octobre 2023 - publié le 24/10/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 19 OCTOBRE 2023
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 3 octobre 2023 - publié le 06/10/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 3 OCTOBRE 2023
DL CIAS 2023-6-01 – Titres-Restaurants revalorisation de la valeur faciale, modalités d’attribution et lancement d’une consultationDL CIAS 2023-6-02 – Instauration d’un plan de formationDL CIAS 2023-6-03 – Passage à la nomenclature M57ANNEXES DL CIAS 2023-6-03
DL CIAS 2023-6-04 – Décisions modificativesANNEXE DL CIAS 2023-6-04
DL CIAS 2023-6-05 – Fixation d’un taux horaire moyen applicable aux travaux en régieDL CIAS 2023-6-06 – Micro-crèche « L’ile aux jardins » Convention avec l’association « Lire et faire lire »DL CIAS 2023-6-07 – Crèche « L’ile aux couleurs » Convention avec l’association « Lire et faire lire »ANNEXE DL CIAS 2023-6-07DL CIAS 2023-6-08 – Micro-crèche « L’Ile aux Jardins » COEX Convention pour l’utilisation du citybus municipal de la ville de CoëxDL CIAS 2023-6-09 – Petite Enfance – Enfance Convention d’accès aux déchetteries communautairesANNEXES DL CIAS 2023-6-09DL CIAS 2023-6-10 – Enfance Projet d’ouverture d’un ALSH sur la commune de LandevieilleANNEXE DL CIAS 2023-6-10DL CIAS 2023-6-11 – Contrat local de Santé 2023-2026 CIAS Agglomération Pays de St Gilles Croix de Vie autorisation de signatureANNEXE DL CIAS 2023-6-11DL CIAS 2023-6-12 – Habitat et Humanisme Vendée – Attribution d’une subvention pour l’année 2023, convention de partenariat en faveur du logement des personnes en difficultéANNEXE DL CIAS 2023-6-12DL CIAS 2023-6-13 – Actions de prévention seniors Ateliers équilibreDL CIAS 2023-6-14 – Actions de prévention seniors 3ème édition du cycle bien-êtreDL CIAS 2023-6-15 – Actions de prévention seniors Ateliers Aidants AidésDL CIAS 2023-6-16 – Actions de prévention seniors Ateliers mémoire avec SOUFFLE D’EXPRESSIONDL CIAS 2023-6-17 – Actions de prévention seniors La semaine bleueDL CIAS 2023-6-18 – Actions de prévention seniors Programme Bienvenue à la retraiteDL CIAS 2023-6-19 – Actions de prévention seniors Ateliers ASEPT " ressentir, explorer, réinventer ses relations familiales"DL CIAS 2023-6-20 – Actions de prévention seniors Café causette
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 4 juillet 2023 - publié le 07/07/2023
LISTES DE DELIBERATIONS DU CA DU 4 JUILLET 2023
DL CIAS-2023-5-01 - CTG Avenant à la convention de partenariat à conclure avec les partenaires parties prenantes au schéma de coopération de la CTGDL CIAS-2023-5-02 - Modification et création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activitéDL CIAS-2023-5-03 - Subventions d’équilibre aux budgets annexes Résidence Autonomie « Les Primevères » et « SAAD »DL CIAS-2023-5-04 - Constitution de provisions pour risques et charges DL CIAS-2023-5-05 - RPE Convention avec l’association « Lire et faire lire »DL CIAS-2023-5-06 - ALSH - ALSH L’Aiguillon sur Vie, Givrand et Saint Révérend - Rattrapage des charges de fonctionnement des bâtiments enfanceDL CIAS-2023-5-07 - ALSH - ALSH Saint Hilaire de Riez – Mise à disposition de l’école et du restaurant scolaireDL CIAS-2023-5-08 - ALSH - ALSH L’Aiguillon sur Vie, Givrand et Saint Révérend – avenants de prolongation aux marchés n°2019-088 et 2022-001
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 6 juin 2023 - publié le 12/06/2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 6 JUIN 2023
DL CIAS-2023-4-01-Création d’un groupe de travail restreint service accompagnement social des personnes en situation de vulnérabilitéDL CIAS-2023-4-02-Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifsDL CIAS-2023-4-03-Recours à un contrat d’apprentissageDL CIAS-2023-4-04-Titres de restauration adhésion au groupement de commandes constitué par le Pays de Sait Gilles Croix de Vie AgglomérationDL CIAS-2023-4-05-Fournitures administratives et de papier adhésion au groupement de commandes constitué par le Pays de Saint Gilles Croix de Vie AgglomérationDL CIAS-2023-4-06-Action éducative – Fournitures scolaires attribution de l’accord cadre de fourniture et livraison de fournitures scolaires pour les collégiensDL CIAS-2023-4-07-Action éducative Convention avec le Collège privé Sainte Marie pour le versement d’une participation à l’achat de fournitures scolaireDL CIAS-2023-4-08-RPE Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux du centre socioculturel « la P’tite Gare » de Saint Gilles Croix de VieDL CIAS-2023-4-09-RPE Renouvellement de la convention de mise à disposition du Pôle associatif de Brétignolles sur MerDL CIAS-2023-4-10-Crèche Brétignolles sur Mer – Renouvellement de la convention de mise à disposition du pôle associatif de Brétignolles sur MerDL CIAS-2023-4-11-ALSH Création d’un groupe de travail pour définir la politique budgétaire enfanceDL CIAS-2023-4-12-ALSH Modification du règlement de fonctionnement typeDL CIAS-2023-4-13-ALSH Commequiers – conclusion d’un avenant n°2 pour la mise à disposition de locaux supplémentairesDL CIAS-2023-4-14-ALSH Brem sur Mer Renouvellement des conventions de mise à disposition des salles de l’Espace Vie et Loisirs de Brem sur Mer pour les associationsDL CIAS-2023-4-15-Approvisionnement local de l’aide alimentaire par l’achat de légumes et œufs à des producteurs locaux
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 11 avril 2023 - publié le 17/04/2023 et 18/04/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CA DU 11 AVRIL 2023
DL CIAS-2023-3-01- Modification de la composition de la Commission Consultative EnfanceDL CIAS-2023-3-02- Modification de la composition de la Commission Consultative Aide AlimentaireDL CIAS-2023-3-03- Modification de la composition de la Commission Consultative Habitat SocialDL CIAS-2023-3-04- Modification de la composition de la Commission Consultative Prévention SeniorsDL CIAS-2023-3-05- Convention Territoriale Globale (CTG) Convention de partenariat Schéma de coopérationDL CIAS-2023-3-06- Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les crèches pour l’année 2023DL CIAS-2023-3-07- Modification et création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activitéDL CIAS-2023-3-08- Règlement de formationDL CIAS-2023-3-09- Recours à des contrats d’apprentissageDL CIAS-2023-3-10- Mise à jour du forfait mobilités durablesDL CIAS-2023-3-11- Approbation du Compte de Gestion 2022 (budget principal et budget Annexes)DL CIAS-2023-3-12- Approbation du Compte Administratif 2022DL CIAS-2023-3-13- Affectation des résultats de fonctionnement 2022DL CIAS-2023-3-14- Approbation du Budget Primitif 2023DL CIAS-2023-3-15- Constitution d’un groupement de commandes pour la gestion des accueils de loisirs, des centres périscolaires et de la jeunesseDL CIAS-2023-3-16- RPE - Convention avec l’association « Lire et faire lire »DL CIAS-2023-3-17- Crèche « L’ile aux couleurs » - Convention avec l’association « Lire et faire lire » publiée le 18/04/2023DL CIAS-2023-3-18- ALSH Tarifs séjours été 2023DL CIAS-2023-3-19- ALSH Brem sur Mer Renouvellement de la convention pour l’utilisation de l’école publique de Brem par l’ALSH de Brem pour l’été 2023
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 7 mars 2023 - publié le 14/03/2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CA DU 07/03/2023
DL CIAS-2023-2-01-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord cadre de télécommunications, réseau et sécuritéDL CIAS-2023-2-02-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande de maintenance et gestion de matériel de reprographieDL CIAS-2023-2-03-Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande de mise à disposition de personnel intérimaireDL CIAS-2023-2-04-Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour les vacances scolaires du printemps et de l’été 2023DL CIAS-2023-2-05-Débat d’Orientations budgétaires 2023DL CIAS-2023-2-06-Projet d’épicerie sociale intercommunaleDL CIAS-2023-2-07-Approbation des tarifs 2023 du SAAD du Pays de Saint Gilles Croix de VieDL CIAS-2023-2-08-Approbation des tarifs 2023 de la Résidence Autonomie « les Primevères »DL CIAS-2023-2-09-Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifsDL CIAS-2023-2-10-Création d’emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Conseil d'Administration du 7 février 2023 - publié le 13/02/2023
Liste des délibérations du CA du 07/02/2023
DL CIAS-2023-1-01 RPE Actualisation du règlement de fonctionnementDL CIAS -2023-1-02 ALSH Givrand – Avenant n°4 à l’accord cadre à bons de commande N°2019-088 de gestion de l’ALSH de GivrandDL CIAS -2023-1-03 Petite Enfance, Enfance, Parentalité conclusion d’un marché pour l’hébergement, la maintenance et l’assistance d’un logiciel professionnel de gestion des services enfanceDL CIAS -2023-1-04 Guichet d’enregistrement de la demande de logement social et d’information des demandeurs convention de partenariat avec l’association CREHA Ouest 2022/2024DL CIAS -2023-1-05 Demande du CIAS à la Communauté d’Agglomération d’assurer la gestion du service de transport social individuel
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
AR2022_021- Arrete suppression regie recettes ALSH Brem Bretignolles sur Mer - publié le 02/02/2023AR2022_022 - Arrete creation regie avances et recettes ALSH Brem Bretignolles sur Mer - publié le 02/02/2023AR2022_023- Arrete suppression regie recettes ALSH Givrand Aiguillon sur Vie - publié le 02/02/2023AR2022_024- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Givrand Aiguillon sur Vie - publié le 02/02/2023AR2022_025- Arrete suppression regie recettes ALSH Le Fenouiller - publié le 02/02/2023AR2022_026- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Le Fenouiller - publié le 02/02/2023AR2022_027- Arrete suppression regie recettes ALSH Saint Hilaire de Riez - publié le 02/02/2023AR2022_028- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Saint Hilaire de Riez - publié le 02/02/2023AR2022_029- Arrete suppression regie recettes ALSH Saint Reverend - publié le 02/02/2023AR2022_030- Arrete creation regie avances et recettes ALSH Saint Reverend - publié le 02/02/2023AR2022_031- Arrete modification regie recettes et avances ALSH Commequiers - publié le 02/02/2023
ANNEE 2022
Conseil d'Administration du 6 décembre 2022 - publié le 16/12/2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 06/12/2022
DL-2022-9-01-Evolution du règlement intérieur du CA
DL-2022-9-02-Composition du Comité de pilotage (COPIL) du Contrat Local de Santé
DL-2022-9-03-La Période de Préparation au Reclassement
DL-2022-9-04-Recours à un contrat d’apprentissageDL-2022-9-05-Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité pour les vacances de fin d’année - publiée le 15/12/2022DL-2022-9-06-Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité dans les services du CIAS pour l’année 2023DL-2022-9-07-Création d’emplois permanents et modification du tableau des effectifs
DL-2022-9-08-Budget Annexe EHPAD La Chaize Giraud – Décision Modificative n°1
DL-2022-9-09-Budget Principal Recours à une ligne de trésorerie
DL-2022-9-10-Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du budget 2023
DL-2022-9-11-Diagnostic du Contrat Local de Santé Demandes de subventions LEADER et Région
DL-2022-9-12-Demande de participation financière de la Banque Alimentaire de la Vendée
DL-2022-9-13-Micro-crèche « L’Ile aux Jardins » Coëx Convention pour l’utilisation du citybus municipal de la ville de Coëx
DL-2022-9-14-Lieu d’Accueil Enfant-Parent (LAEP) Proposition d’évolution - expérimentation nouvelle organisation
DL-2022-9-15-ALSH Renouvellement des conventions ALSH
DL-2022-9-16-ALSH Le Fenouiller Convention de mise à disposition de services suite au transfert partiel de la compétence accueil de loisirs extrascolaire
DL-2022-9-17-ALSH Givrand Convention d’utilisation de locaux de l’Ecole Saint Joseph de l’Aiguillon sur Vie
DL-2022-9-18-ALSH Brem sur Mer Demande d’augmentation du temps de travail
DL-2022-9-19-ALSH Projet d’aides à la Formation BAFA
DL-2022-9-20-Organisation d’une réunion de présentation de « L’accorderie » et de « France Services » à l’attention des CCAS
DL-2022-9-21-Services civiques au sein de la résidence Autonomie de Saint Maixent sur Vie
DL-2022-9-22-Réunion de présentation des services civiques solidarité-seniors
Conseil d'Administration du 24 octobre 2022 - publié le 27/10/2022
LISTE DES DELIBERATIONS DU CA DU 24/10/2022
DL-2022-8-01-Crèche de Saint Hilaire de Riez - Convention pour l’utilisation du minibus municipal
DL-2022-8-02- Crèche de Brétignolles sur Mer – Convention de mise à disposition du pôle associatif de Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-03-MSA-Consultation du quotient familial
DL-2022-8-04-RPE itinérant – Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux
DL-2022-8-05-RPE itinérant – Convention de mise à disposition de locaux à Brétignolles sur Mer
DL-2022-8-06-2eme édition du cycle bien être
DL-2022-8-07-Ateliers mémoire
DL-2022-8-08-Ateliers ça bouge chez les seniors
DL-2022-8-09-La semaine bleue 2023
DL-2022-8-10-Conférence AVC
DL-2022-8-11-Temps concertation avec les communes
Conseil d’Administration du 6 septembre 2022 - publié le 13/09/2022
Liste des délibérations
DL2022-6-01 – NOUVELLE COMPOSITION DE LA CAO SUITE À LA DÉMISSION D’UN MEMBRE TITULAIRE
DL2022-6-02 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE HABITAT SOCIALDL2022-6-03 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE SANTÉDL2022-6-04 – CRÉATION DE SERVICES COMMUNS « SYSTÈME D’INFORMATION » ET « COMMUNICATION » - APPROBATION DE L’AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE SERVICES COMMUNES ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION ET LE CIASDL2022-6-05 – APPROBATION DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAFDL2022-6-06 – MODIFICATION D’UN EMPLOI PERMANENTDL2022-6-07 – DECISION MODIFICATIVE n°1DL2022-6-08 – CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGESDL2022-6-09 – AVENANT AU MARCHÉ PUBLIC DE L’ALSH DE GIVRANDDL2022-6-10 – ASSOCIATION VISTA – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT SUR 3 ANS (2023-2025)DL2022-6-11 – SEMAINE BLEUE – MISE EN PLACE D’UN SPECTACLE À DESTINATION DES SENIORS DU TERRITOIRE
DP-003 ATTRIBUTION DU MARCHE N-002 REALISATION D'UN DIAGNOSTIC LOCAL DE SANTE - PUBLIE LE 11/08/22
AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC ENFANCE - publié le 07/07/22
AR2022-018 ARRETE DESIGNATION PRESIDENCE CC HABITAT SOCIAL - publié le 07/07/22
AR2022-013 ARRETE CREATION REGIE RECETTES ACTIONS SENIORS
AR2022-002 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Lieu Accueil Enfants Parents
AR2022-003 ARRETE DELEGATION SIGNATURE responsable du Relais Petite Enfance
AR2022-008 ARRETE DELEGATION SIGNATURE directrice de l’ALSH de Saint Hilaire de Riez
AR2022-010 ARRETE DELEGATION SIGNATURE RESPONSABLE DES SERVICES TECHNIQUES COMMUNAUTAIRES
ANNEE 2021
ANNEE 2020
2020-001 ARRETE PORTANT SUPPRESSION RÉGIE AVANCES ET RECETTES PUV ST MAIXENT PUBLIÉ LE 9 01 2020
ANNEE 2024
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS du 15/02/2024 - PUBLIE LE 14/03/2024COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/03/2024 - PUBLIE LE 05/04/2024COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 04/04/2024 - PUBLIE LE 31/05/2024COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 30/05/2024 - PUBLIE LE 28/06/2024COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 27/06/2024 - PUBLIE LE 06/09/2024COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 05/09/2024 - PUBLIE LE 23/10/2024
ANNEE 2023
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/02/2023 - PUBLIÉ LE 13/02/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/03/2023 - PUBLIÉ LE 14/03/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 11/04/2023 - PUBLIÉ LE 17/04/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 06/06/2023 - PUBLIÉ LE 05/07/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 04/07/2023 - PUBLIÉ LE 05/10/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 03/10/2023 - PUBLIE LE 30/11/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 19/10/2023 - PUBLIE LE 30/11/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 28/11/2023 - PUBLIE LE 20/12/2023COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS du 19/12/2023 - PUBLIE LE 22/02/2024
ANNEE 2022
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 12/01/22 – PUBLIÉ LE 31/01/22
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 22/02/2022 – PUBLIÉ LE 24/02/2022
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 22/03/2022 – PUBLIE LE 24/03/2022
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 03/05/2022 - PUBLIE LE 10/05/2022COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 14/06/2022 - PUBLIE LE 21/06/2022 COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 06/09/2022 - PUBLIE LE 29/09/2022
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 24/10/200 - PUBLIE LE 28/10/2022COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 06/12/2022 - PUBLIE LE 13/12/2022
ANNEE 2021
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 10/02/2021 – PUBLIÉ LE 18/02/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 16/06/2021 – PUBLIÉ LE 05/07/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/10/2021 – PUBLIÉ LE 12/10/2021COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CIAS DU 07/12/2021 – PUBLIÉ LE 21/12/2021
ANNEE 2020
COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 17 01 20 - PUBLIÉ LE 29/01/2020COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 11 06 2020 - PUBLIÉ LE 24/06/2020COMPTE-RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CIAS DU 17 09 2020 - PUBLIÉ LE 23/09/2020COMPTE-RENDU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIAS DU 9 10 2020 - PUBLIE LE 16/10/2020
